code de l'Extra-muros

Code de l’Extra –Muros

Titre I :Statut du Ministère

Article 1: Le Ministre de l’Extra-muros est choisi et nommé par le Gouverneur, qui seul peut décider de le révoquer.

Article 2 :Les fonctionnaires sont nommés et révoqués par le Ministre, qui organise son Ministère et son budget selon les besoins de la cité.

Article 3: Le Ministre doit travailler en étroite collaboration avec ses pairs, en particulier sur les dossiers militaires et commerciaux, et rend compte régulièrement au gouverneur de Samariîs.



Titre II : Fonctions et prérogatives du Ministère

-Article 1 :Le Ministère de l’Extra Muros est en charge de l’ensemble des relations extérieures de la cité, y compris pour les questions commerciales et militaires. C’est lui qui centralise les informations extérieures et qui affecte les missions des ambassadeurs et des différentes représentations diplomatiques.

-Article 1.2 : De la sécurité
Le ministre est responsable, avec le Général des Centurii, de la sécurité exterieure de Samariis. Cette sécurité est garantie tant par les armes que par la diplomatie. Avec l'accord du Gouverneur, le Ministère est apte à s'opposer à une entreprise d'un ou plusieurs clans, à l'exterieur de la Cité, s'il estime que cette entreprise met en péril la sécurité ou la diplomatie de Samariis.

-Article 2 : Le Ministère peut décider d’envoyer des expéditions dites « Missi Samariîs » , dont la composition relève de son choix, en vue d’établir de nouvelles relations diplomatiques avec d’autres cités et royaumes.

-Article 3: Les accords diplomatiques, militaires et commerciaux relèvent de la compétence de l’Extra-muros, en consultation avec les autres Ministères concernés et sont validés par le Gouverneur.
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-Article 4: En cas de crise extérieure, le Ministre peut demander la réunion d’un conseil d’urgence, réunissant le Gouverneur, le Ministre de la garde , le Général des Armées, ainsi qu'un représentant de la Pairie. Ce conseil, qui peut rester secret pour des raisons diplomatiques, vise à définir les mesures d’urgences à prendre afin de résoudre une situation de crise.



Titre III : de La nomination et la révocation des Ambassadeurs:

Article 1: Les postes d'ambassadeurs sont crées par le gouvernement, lorsque les relations avec une nation ou une cité nécessite la présence permanente d'un représentant de Samariis.


Article 2: des candidatures

Chaque clan peut présenter la candidature d’un de ses membres aux nouveaux postes d'ambassadeur. Le]Ministre décide lui-même des nominations finales


Article 3: compensation

*Une fois nommé, le membre doit être transféré aux services du Ministère de l'Extra-muros. Le clan d'origine recevra une compensation pour les services rendus à la cité par l'ambassadeur.
Cette compensation sera fixée et versée par le Ministère de l’Extra muros.Elle s'elevera à 500 pieces versées chaque mois au clan d'origine..L’Ambassadeur sera rendu à son clan d'origine une fois son mandat achevé.

Article 4: durée du mandat

*La durée d'un mandat correspond à celui du gouvernement. En cas de changement de gouvernement, le mandat s'acheve mais peut etre prolongé par le nouveau gouvernement, qui décide de maintenir ou non chaque ambassadeur à son poste.Un mandat peut egalement etre interrompu en cas de manquement aux devoirs de l'ambassadeur.
*Tout clan proposant un membre comme ambassadeur acquière également le statut de « clan associé » auprès du ministère.

Article 5: Manquement aux devoirs.

* En cas de manquement à ses devoirs envers le gouvernement et la cité, un ambassadeur peut être destitué par le Ministre de l'Extra Muros, sous condition d'approbation par le Gouverneur.
Un ambassadeur est considéré avoir manquer à son devoir dans les cas suivants:
* Lorsqu'il ne remplit pas ses fonctions , prescrites dans le titre IV.
* Lorsque, dans le cadre de ses fonctions, l'ambassadeur ne respecte pas les prescriptions du Ministere quant à la ligne diplomatique officielle à tenir.
* Lorsqu'un cas de haute trahisson (notamment en cas d'intelligence avec une organisation exterieure à la Cité) ou de divulguation d'informations confidentielles est avéré.
*Le domaine des informations confidentielles est définie par le Ministere,en vue d'assurer le bon fonctionnement de l'Extra-Muros et la sécurité de ses fonctionnaires en mission. Chaque fonctionnaire doit respecter le caractere non divulgable de ces informations, sauf autorisation écrite du Ministre.

Article 6: Droit de consultation.

La Pairie, sur demande de la moitié de ses membres enregistrés, peut directement convoquer un ambassadeur, afin qu'il l'éclaire sur une question précise. L’ambassadeur, s'il est présent en la cité, doit alors se présenter devant les Pairs afin de donner les informations dont il est autorisé à faire part dans le débat suscité.
Cette convocation n'est que consultative, l'ambassadeur ne dépendant hiérarchiquement que du Gouvernement, seul apte à prendre des décisions quant à son statut.


Titre IV : Des Fonctions des Ambassadeurs:

Article 1

Chaque ambassadeur doit émettre des comptes rendus réguliers auprès du ministère de l'Extra-muros, quant à son activité diplomatique. Il indiquera également, sur demande du Ministre, certains événements particuliers se déroulant dans son pays d'attache et fournit également diverses notes , si demande lui en est faite par le Ministre (de nature culturelles, économiques ou militaires).


Article 2:

- Des Chroniques:

L'ambassadeur dispose du droit d'envoyer quelqu'un à l'Agora , afin de rendre publique auprès des clans certains extraits de ses chroniques. Les chroniques sont des écrits, de forme libre, qui relatent la vie et les habitudes des contrées lointaines où séjournent les envoyés de Samariîs. Elles permettent aux clans citadins d'être informés des grands événements et des us et coutumes des peuples environnants notre cité.
Ces chroniques doivent d'abord être soumises à l'approbation du Ministère, qui juge de leur pertinence en terme de qualité et cohérence, avant d'être dévoilées à l'Agora.
Chaque chronique rapporte une prime financière pour le clan de l'ambassadeur l'ayant émise. Le Ministre ets es conseillersse chargent de fixer eux-même le montant de cette prime, selon la qualité des écrits et les fonds disponibles du Ministere.

Article 3:
L'ambassadeur est la voix de Samariîs, et se doit à ce titre d'être le relais des positions du gouvernement. C'est lui qui mène les négociations, et relaye les propositions d’accords, tant commerciaux que diplomatiques.
En cas de crise extérieure, l'ambassadeur est appelé à émettre des recommandations et peut effectuer des propositions auprès du gouvernement, qui décide en dernier ressort des mesures à prendre.

Article 4: L’Ambassadeur est accompagné dans ses missions par un Représentant de la Garde de Samariîs. Celui-ci est désigné par le Gouverneur, sur proposition conjointe du Ministre de l’Extra muros et de la Garde. Le représentant est chargé des missions de sécurité et de renseignements non officielles. Ce représentant rend compte directement auprès du Ministre de l’Extra muros qui est son supérieur hiérarchique direct.

Suite aux remarques émises par les pairs, diverses modifications ont été apportées dans le code. Merci de bien vouloir en informer la pairie.

Ce code n'avait pas été réactualisé depuis un certains temps. je vous remercis de notre la necessité e remise à jour. pourriez vous préciser les articles à remettre à jour ?