[Proposition] Bureau des Laissez passer

Sujet: [Proposition] Bureau des Laissez passer 15.06.07 13:03

Voici ma proposition quand à un éventuel bureau des laissez passer:

Blazius Clavius a écrit:: Statut du bureau des laissez passer

Article 1er: Le bureau des laissez passer a pour but de répertorier et de mettre à jour la liste des étrangers à Samarîis et des Samaréens à l'étranger.

Article 2: Les fonctionnaires du bureau des laissez passer sont 5, ils ont la même fonction.

Article 3: Le cumul du poste de fonctionnaire avec celui de Ministre ou de Conseiller est impossible.

Des autorisations d'entrée

Article 3: Tout étranger désirant rentrer dans la cité de Samarîis devra en faire la demande et attendre la prise en note de sa présence afin de prendre ses quartiers.

Article 4: L'entrée dans la cité de Samarîis ne peut être refusée que si l'étranger désirant rentrer fait partie d'un clan déclaré exilé par le Gouverneur, le Ministre de la Justice ou le Ministre de l'ExtraMuros.

Article 5: Tout clan Samaréen revenant d'expédition à l'étranger devra le signaler sur le registre prévu à cet effet, afin d'être rayé de la liste des ressortissants samaréens à l'étranger.

Des autorisations de sortie

Article 6: Tout clan Samaréen désirant quitter le territoire doit le signaler et attendre la prise en note avant de partir. A partir de l'annonce du fonctionnaire concernant ladite prise en note, le décompte de la durée du trajet commence.

Article 7: Tout clan étranger quittant le sol samaréen devra le signaler sur le registre prévu à cet effet, afin d'être rayé de la liste des ressortissants étrangers à Samarîis.

Sujet: Re: [Proposition] Bureau des Laissez passer 18.06.07 1:05

cette proposition pourra etre transmise au prochain gouvernement;

» Bureau d'arrivée des capitaines
» Proposition de service
» Proposition d'aide militaire dragonienne
» Proposition pour accompagner l'armée en Heindôran.